Déposée le 29 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements A. PEYNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LINCOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements A. PEYNAUD domicilié(e) Charleval, 27380 FLEURY-SUR-ANDELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître REQUILLART Christilla, Avocat au Barreau de PARIS 74 avenue Paul Doumer 75116 PARIS - France.
La marque LINCOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINCOTON est expirée depuis le 29 mai 2001.
Anciens Etablissements A. PEYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : TISSVAL
Anciens Etablissements A. PEYNAUD (S.A.) - Charleval, 27380 FLEURY-SUR-ANDELLE - France
Maître REQUILLART Christilla, Avocat au Barreau de PARIS 74 avenue Paul Doumer 75116 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) - Fils à usage textile - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, fleurs artificielles - Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements sols Tous les produits précités étant en lin et coton
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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